Comprendre le nouveau modèle de sévérité dans le PMSI MCO & SMR : les 5 points clés à retenir

En 2024, l’ATIH a finalisé des travaux sur l’évolution des modèles de sévérité en MCO et SMR et les a présentés lors de 4 groupes de travail.

Les diaporamas de ces groupes de travail, ainsi que les documents associés aux nouveaux modèles sont disponibles en téléchargement.

La mise en œuvre de ces travaux n’est pas encore définie à ce jour. Une expérimentation auprès des établissements de santé sera mise en place courant 2025.

Voici une synthèse des points essentiels de cette publication « Groupage Nouvelles Sévérités ». Ce document explicatif détaille la nouvelle méthode de détermination du niveau de sévérité des séjours hospitaliers, applicable aux champs MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique) et SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation).


1. Un processus en quatre étapes clés

Le modèle de sévérité repose sur un cheminement en quatre temps :

  • Sélection des diagnostics pertinents en excluant les redondances avec le diagnostic principal (DP) et entre eux.
  • Comptage des diagnostics par niveau de gravite.
  • Calcul du niveau de sévérité médicale en fonction du nombre de diagnostics par niveau.
  • Ajustements éventuels via des effets ajoutés (soins palliatifs, FSE, âge).

Ce modèle permet de mieux rendre compte de la complexité des séjours.


2. Deux modèles adaptés au MCO et au SMR

Pour chaque champ, deux versions coexistent :

  • En MCO : modèle à 4 ou 5 niveaux de sévérité.
  • En SMR : modèle à 2 ou 3 niveaux.

Le document se concentre sur le modèle à 3 niveaux pour le SMR et sur celui à 4 niveaux pour le MCO. Les principes restent similaires mais les règles d’application varient selon le champ.


3. La sévérité médicale repose sur les DAS significatifs

Après exclusion des redondances, seuls les diagnostics associés significatifs (DAS) non superposables et pertinents sont pris en compte. Chaque DAS est associé à un niveau de gravite (2 à 4) et une dimension clinique (pneumo, cardio, gastro…).

Les DAS conservés doivent appartenir à des dimensions différentes, et leur niveau le plus élevé est retenu pour le calcul.


4. Des effets correcteurs modulent le niveau final

Trois facteurs peuvent augmenter le niveau de sévérité final :

  • Les soins palliatifs (Z51.5)
  • Certains facteurs socio-environnementaux (FSE) (ex. logement insalubre, absence de couverture sociale, contexte social)
  • L’âge du patient, en fonction de la racine du GHM et du niveau médical calculé

Par exemple, un patient MCO de plus de 79 ans avec un niveau médical à 1 peut voir son niveau final porté à 2, voire 3.


Ce nouveau modèle est décrit comme susceptible d’améliorer la pertinence du groupage, de mieux refléter la charge en soins, et d’éclairer les enjeux médicaux et sociaux autour du séjour hospitalier.

HAS-Ouverture de la campagne de recueil 2025 des IQSS dossier patient

La campagne 2025 des indicateurs recueillis à partir du dossier patient est désormais ouverte jusqu’au lundi 30 Juin 2025.

Thèmes concernés (données 2024) :

  1. Secteur MCO :

o   Dossier du Patient (MCO) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur 

o   Taux de patients hospitalisés ayant une prescription d’antibiotiques inférieure ou égal à 7 jours, ou justifiée pour une durée supérieure, pour infection respiratoire basse

  1. Secteur HAD :

o   Dossier du Patient (HAD) : Coordination des prises en charge et pratique clinique

  1. Secteur SMR :

o   Dossier du Patient (SMR) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur

  1. Secteur psychiatrie et santé mentale :

o   Prise en charge ou vigilance de l’état somatique en établissement de santé » et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (Ambulatoire)

o   Prise en charge somatique en établissement de santé », et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (hospitalisation à temps plein)

La plateforme QUALHAS est accessible et les outils (fiches descriptives, grilles et consignes) sont en ligne sur le site de la HAS.

Pour plus d’information sur le processus, nous vous invitons à consulter le diaporama « méthodes et outils ».

N.B. : le recueil suivant est toujours en cours et est optionnel : HPP – mesure des hémorragies du post-partum

Notice technique ATIH : Campagne tarifaire et budgétaire 2025 – Nouveautés PMSI Champs MCO – HAD – SMR – Psychiatrie

 

L’ATIH a publié le 20 décembre 2024 la notice présentant les nouveautés du PMSI pour 2025, applicables à partir de mars 2025, avec des spécificités pour chaque champ.

Parmi les points importants de cette notice de 32 pages :

Champs MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique)

  1. Modifications des recueils et codages :
    • Recueil Maladie Rénale Chronique (MRC) : nouvelles variables pour les pathologies chroniques (ex : ratio albuminurie/créatinurie pour la maladie rénale chronique).
    • Évolution des autorisations pour les unités de soins intensifs polyvalents (USIP) et soins critiques.
    • Mode d’entrée nouveau-nés nés à domicile en présence du SMUR
    • Création d’un fichier dédié pour suivre les fluctuations des lits en soins critiques.
    • Simplifications dans le fichier FICHSUP pour les primo-prescriptions de chimiothérapie orale.
  2. Nouveaux dispositifs et formats :
    • Forfait innovation pour le dispositif SONOCLOUD-9.
    • Introduction du fichier FICHCOMP pour la prise en charge des tests génétiques HRD (cancer de l’ovaire).

Champs HAD (Hospitalisation à Domicile)

  1. Nouveaux recueils :
    • Mise en place du fichier FICHCOMP ActesR pour tracer les actes de réadaptation pour toutes les séquences dont le code « 01 » – Mention de réadaptation est renseigné pour la variable type d’autorisation.
    • Expérimentation d’un forfait pour les traitements médicamenteux en HAD (article 50).
  2. Classification HAD :
    • Continuation de l’expérimentation de la classification GPSL avec des outils d’accompagnement.

Champs SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation)

  1. Nouveautés dans les plateaux techniques spécialisés (PTS) :
    • Création d’une variable « module/niveau de technicité » pour caractériser les actes réalisés sur des PTS.
    • Codage des actes réalisés hors de l’établissement via des conventions inter-établissements.
  2. Transition CSARR vers CSAR :
    • Introduction progressive du CSAR, avec transcodage automatique en CSARR.

Champs Psychiatrie

  1. Modifications dans le guide méthodologique :
    • Ajustements des définitions des variables pour le recueil d’activité en temps partiel.
    • Codage plus précis des lieux de prise en charge (ajout du code pour les interventions dans la cité).
  2. Modernisation des outils :
    • Remplacement des anciens logiciels par DRUIDES à partir de janvier 2025.

Évolutions interchamps

  • Améliorations dans le fichier VID-HOSP pour fiabiliser les données transmises, notamment sur la durée des séjours et la présence effective des patients. Le nouveau format du fichier VID-HOSP (V015) sera mis en place au M3 2025 avec une période de transition pendant laquelle l’ancien format (V014) sera encore accepté. A partir du M10 2025 le nouveau format deviendra obligatoire.

 

 

IQSS 2025 : publication du calendrier

La HAS a publié son courrier d’information générale décrivant les recueils IQSS en 2025 et le calendrier afférent à ces actions.

Pour l’essentiel, les recueils sont échelonnés :

  • Du 1er avril au 30 juin 2025 pour les indicateurs à partir du dossier patient ;
  • Du 2 au 30 juin 2025 pour l’indicateur sur la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier ;
  • Du 1 au 30 septembre 2025 pour l’indicateur concernant la consommation des solutions hydroalcooliques
  • Les mesures PMSI prévues seront restituées en fin d’année 2025.

Évolutions du PMSI en 2025 : Ce que les établissements de santé doivent savoir

Le Programme de Médicalisation des Systèmes d’Information (PMSI), instrument clé dans la gestion des établissements de santé en France, connaît des évolutions notables en 2025. La dernière notice technique de l’ATIH (Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation) apporte des précisions sur les changements dans les champs de la psychiatrie, les nomenclatures et l’implémentation de nouveaux outils. Voici les points clés.


Mise à jour des arrêtés PMSI et des annexes

Les arrêtés régissant la collecte et le traitement des informations médicalisées sont actualisés pour refléter les nouvelles directives. Trois annexes majeures sont modifiées :

  • CIM-10 : Révision de la classification internationale des maladies pour un usage PMSI.
  • CCAM descriptive : Mise à jour des actes médicaux.
  • Guide méthodologique : Changements dans les modalités de production des données en psychiatrie.

Ces modifications prennent effet dès le 1er janvier 2025.


Modifications du guide méthodologique en psychiatrie

Le guide méthodologique du Recueil d’Informations Médicalisées en Psychiatrie (RIM-P) intègre plusieurs ajustements :

  1. Variables de prise en charge : Précisions sur la notion de « modalité de la prise en charge » dans les structures à temps partiel. L’équipe de soins devra documenter la prédominance des interventions (individuelle ou groupale) et le projet thérapeutique du patient.
  2. Codage du lieu de l’acte ambulatoire : Introduction du code « L13 » pour des actes réalisés en dehors des établissements psychiatriques, par exemple dans des centres sportifs.

Ces changements s’accompagnent de consignes pratiques, améliorant la traçabilité des soins et l’interprétation des données.


Introduction de DRUIDES : une plateforme unifiée

Le système DRUIDES (Dispositif de Remontée Unifié et Intégré des Données des Établissements de Santé) remplace progressivement les outils traditionnels pour collecter et transmettre les données du PMSI. Pour la psychiatrie :

  • Déploiement dès 2025 : Les logiciels existants, comme PIVOINE et VisualQualité, seront remplacés.
  • Accompagnement : L’ATIH propose des webinaires et des supports de formation pour assurer une transition fluide.

DRUIDES centralise les fonctionnalités, améliore l’efficacité et uniformise les pratiques pour les établissements de santé.


Nouveautés dans les nomenclatures

Les nomenclatures utilisées dans le cadre du PMSI évoluent pour refléter des pratiques cliniques plus précises :

  • CIM-10 : Nouveaux codes liés à la procréation médicalement assistée, aux sédations palliatives, et à la sévérité des hémorragies postpartum.
  • CCAM descriptive : Ajout de codes spécifiques pour des interventions chirurgicales fœtales.
  • CSARR : Mise à jour des référentiels pour mieux guider les professionnels.

Ces évolutions renforcent la capacité des établissements à documenter et à analyser les soins de manière détaillée.


Formats et consignes des fichiers

Aucun changement majeur n’est prévu pour certains formats standards (FICHCOMP, FicUM-Psy). Cependant, des précisions concernant le VID-HOSP et les fichiers RSF-A seront communiquées ultérieurement.


Si vous souhaitez plus d’informations, explorez les détails sur le site de l’ATIH ou participez aux webinaires dédiés.

Maintenance de la plateforme e-PMSI : impact sur la date de validation du M11 2024

Maintenance de la plateforme e-PMSI du 06 au 10 janvier 2025 : impossibilité de transmettre et commander les données sur cette période concernant la transmission M11 2024.

Les envois M11 devront donc impérativement être validés avant le 06/01/2025.

La date de publication des outils M12 2024 sera, du fait de cette opération de maintenance, repoussée au 13 janvier 2025.

Transmissions PMSI SMR Lamda 2023

Les établissements SMR ex-DAF et ex-OQN peuvent transmettre leurs données SMR 2023 sur la période M999 2023, dans le cadre du modèle transitoire (DMA).

Cette transmission est à réaliser avec les outils 2023 : LAMDA GENRHA, LAMDA AGRAF SSR, LAMDA PREFACE SSR.

Le calendrier de validation est similaire à celui de la période M12 2024, à savoir :

  • 31/01/2025 pour les établissements ;
  • 15/02/2025 pour les ARS.

Pour les établissements ex-DAF, l’activité SMR 2024 rectifiée pourra être transmise avec Druides, dès M1 2025.

Nouvelle notice technique ATIH : codage des médicaments d’accès direct et du BEYFORTUS®

Une nouvelle notice technique ATIH, N° ATIH-311-4-2024, publiée le 6 août 2024, apporte des informations importantes sur le codage des médicaments d’accès direct et du BEYFORTUS®. Cette notice vise à améliorer la gestion des médicaments dans les établissements de santé et à préciser les consignes pour la campagne de prévention des bronchiolites à VRS.

1. Codage des Médicaments d’Accès Direct

Évolution du Recueil des Médicaments L’expérimentation sur deux ans, introduite par la LFSS 2022, permet un accès direct et anticipé aux médicaments dès l’avis favorable de la HAS. Cela concerne les médicaments hospitaliers éligibles à la liste en sus et certains médicaments de ville non remboursés, dès lors qu’ils montrent un service médical rendu significatif.

Conditions d’Éligibilité et Déclaration Les conditions et la liste des produits éligibles sont disponibles sur le site du ministère de la Santé. Les établissements doivent déclarer ces produits dans le fichier FICHCOMP AP-AC, avec un remboursement plafonné selon l’indemnité maximale publiée sur le site du ministère.

2. Campagne de Prévention des Bronchiolites à VRS

Contexte La campagne de prévention des bronchiolites à VRS est reconduite pour 2024-2025. Elle cible les nouveau-nés et nourrissons, avec des conditions adaptées pour la prise en charge du BEYFORTUS®.

Modalités de transmission Les établissements de santé doivent suivre des consignes spécifiques pour déclarer l’utilisation de BEYFORTUS® :

  • Approvisionnement par les établissements de santé.
  • Compensation forfaitaire de 285 € HT par administration, sans impact sur le budget des établissements.

Déclaration et suivi Les administrations de BEYFORTUS® doivent être renseignées dans les fichiers FICHCOMP AP-AC ou RSF H, selon le type d’établissement. Les UCD créés pour BEYFORTUS® permettent un suivi précis des administrations.

Conditionnements et codes UCD BEYFORTUS® est disponible en seringues de 50mg et 100mg, avec des codes UCD spécifiques pour chaque dosage. Ces codes seront ajoutés au référentiel des AAC à partir de septembre 2024.

Calendrier de mise en oeuvre Le recueil de données commence le 15 septembre 2024 et se poursuit jusqu’à la fin de la campagne. Les nouveaux codes UCD seront opérationnels dès septembre 2024.