Catégorie : Non classé

Publié le

SMR : Manuel des GME 2024 (Version provisoire)

Le manuel des groupes médicoéconomiques en soins médicaux et de réadaptation est publié en version provisoire.

La version 2024 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 1 de l’année 2024 (débutant le lundi 1er janvier) pour les séjours administratifs se déroulant en 2024.

Il comporte trois volumes : 

  • Le premier volume correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.
  • Le second volume  décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.
  • Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.
  • Les fichiers associés sont disponibles ici

Note sur les fichiers associés :

  • Le fichier associé texte listant les exclusions a été remplacé par un fichier excel.
  • Le fichier des pondérations des actes tient compte des pondérations ramenées à 0 pour quelques couples actes/intervenant (voir notice technique PMSI publiée le 29/11/2023).
Publié le

Nouvelle notice technique ATIH : hôtels hospitaliers (hébergement temporaire non médicalisé ou HTNM)

Le dispositif d’hébergement temporaire non médicalisé (HTNM) pour patients, dit « hôtels hospitaliers », est  mis en place à compter de janvier 2021 pour les établissements publics et privés, dans les champs MCO et SSR. La prise en charge par l’assurance maladie des nuitées dans le cadre des HTNM est subordonnée au recueil et à la transmission cumulative des informations listées dans cette notice, dans un fichier complémentaire. Les informations recueillies serviront également à la réalisation de l’évaluation médico-économique fin 2022, prévue lors de la mise en place du dispositif HTNM.

Le format du recueil est publié sur le site de l’ATIH pour chaque champ concerné. Il est mis à disposition depuis lundi 13 septembre 2021.

La transmission de ce fichier complémentaire est réalisée avec l’outil de transmission MATIS, sur deux périodes spécifiques M-HTNM-P1 (données de janvier à septembre 2021) et M-HTNM-P2 (données année entière 2021).

Télécharger cette notice technique n° ATIH-468-11-2021  du 9 septembre 2021.

Publié le

Remontées bimensuelle de données d’activité vers l’ATIH en psychiatrie

La notice technique n° ATIH-187-6-2021 vise à informer les établissements de santé autorisés à exercer une activité de psychiatrie, de la mise en place d’une remontée bimensuelle de données d’activité vers l’ATIH.

Selon la FHF, ce nouveau recueil reste facultatif et donc ne concerne que des établissements volontaires.

L’ATIH a été sollicitée par le Ministère des Solidarités et de la Santé pour la mise en œuvre d’un dispositif technique destiné à suivre de manière rapprochée l’activité dans les établissements de psychiatrie.

Ce dispositif, élaboré en lien avec la DGOS et les fédérations hospitalières, permet aux établissements de transmettre des données d’activité à un rythme bimensuel. Ces données visent à décrire l’activité réalisée aux urgences, la file active de patients prise en charge et son renouvellement, ainsi que le taux d’occupation des lits. Le dispositif technique présenté dans cette notice a été retenu à l’issue d’une phase de concertation avec les fédérations hospitalières.

La première remontée est attendue pour le 21 avril 2021.

Cette notice se compose de 3 annexes :

  • L’annexe 1 décrit le contexte de la mise en œuvre de ces remontées régulières,
  • L’annexe 2 décrit les modalités d’accès à la plateforme dédiée et de remplissage des informations,
  • L’annexe 3 décrit les variables attendues, leurs modalités de calcul et les modalités de calcul des indicateurs.

Un Guide d’utilisation de la plateforme ainsi qu’un exemple de fichier d’import des données au format csv (à vide) sont publiés sur cette page.

Un thème Agora est ouvert pour répondre aux questions : Agora> Informations médicales> Covid-19> Psy > Plateforme de remontée régulière des données Psy

La plateforme pour ce recueil est accessible à cette adresse : https://enquetes.atih.sante.fr/psy/

Voici la liste des indicateurs attendus chaque quinzaine depuis le 1er janvier 2021 :

  • Nb patients SAU
  • Nb actes SAU
  • Nb patients URG hors SAU
  • Nb actes URG hors SAU
  • Nb de patients CAC
  • Nb patients temps plein
  • Nb de patients HdJ
  • Nb de patients en ambulatoire
  • Nb total d’acte en ambulatoire
  • Nb de journées realisées temps plein
  • Nb de journées théoriques temps plein
  • Nb total de lits temps plein
  • Nb de journées realisées CAC
  • Nb de journées théoriques CAC
  • Nb total de lits CAC
  • Nb de séances (4h en OQN) ou venues de 1/2 journée (DAF) en HdJ
  • Nb de séances (8h en OQN) ou venues de 1 journée (DAF) en HdJ
  • Nb de nouveaux patients temps plein
  • Nb de nouveaux patients HdJ
  • Nb de nouveaux patients en ambulatoire

Nb : Du fait du délai court, la saisie des données de la période du 1er janvier au 31 mars est à prioriser

Publié le

INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2020/52 du 10 septembre 2020 (gradation ambulatoire)

L’instruction « gradation ambulatoire » tant attendue est diffusée le 10/09/2020. Sa publication officielle est prévue au BO Santé n° 2020/9 du 15 octobre 2020.

Vous en trouverez le texte ici.

Cette instruction vient préciser, de manière globale, les conditions de facturation à l’Assurance Maladie, par les établissements de santé, de l’ensemble des prises en charge ambulatoires réalisées en leur sein.

Les précisions relatives aux différentes conditions de facturation sont déclinées dans les différentes annexes de l’instruction :

  • L’annexe 1 présente les conditions de facturation des actes et consultations externes réalisés en établissements de santé.
  • L’annexe 2 présente les conditions de facturation des prestations hospitalières sans hospitalisation.
  • L’annexe 3 présente les conditions de facturation des GHS pour les prises en charge en unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD).
  • L’annexe 4 présente les conditions de facturation des GHS pour les prises en charge hospitalières sans nuitée, en dehors des UHCD.
  • L’annexe 5 présente le cas spécifique des pathologies chroniques tarifées dans le cadre d’un forfait annuel.
  • L’annexe 6 présente le dispositif de rescrit tarifaire, qui complète la présente instruction.
Publié le

Suivi quotidien de l’épidémie de Covid-19 par département

Un outil de représentation graphique mise à jour quotidiennement est disponible à l’adresse suivante : https://www.solimed.fr/covid

Les données sont issues de Santé publique France et les indicateurs retenus à ce jour sont les suivants :

  • nombre de patients hospitalisés
  • nombre de personnes actuellement en réanimation ou soins intensifs
  • nombre cumulé de personnes retournées à domicile
  • nombre cumulé de personnes décédées

Cette page est accessible à tous, n’hésitez-pas à en diffuser largement l’adresse dans d’autres établissements.