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Nouveaux actes dans la prochaine version V72 de la CCAM (1er avril 2023)

Cardio interventionnelle

  • DDNF775 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
  • DDNF240 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

Radio interventionnelle et urologie

  • EDSF618 Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée

Chimio embolisation CHIP

  • HPLA335 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
  • HPLA423 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

NB. suppression de HPLB003 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

Rachis

  • LDKA426 Remplacement d’un disque intervertébral cervical par prothèse totale, par cervicotomie
  • LDKA767 Remplacement de deux disques intervertébraux cervicaux par prothèses totales, par cervicotomie

Biologie moléculaire

  • ZZQX628 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage individuel
  • ZZQX603 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage organisé

Source : Décision du 26 janvier 2023

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MCO : modification de l’arrêté « prestations » pour 2023

  • Ajout d’un supplément CTC facturé en sus d’un GHS : thérapie génique autologue par voie veineuse (FGLF671)
  • Liste d’actes permettant la valorisation d’une séance de radiothérapie en sus du GHS
  • Liste de GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus
  • Mise à jour de l’annexe 8 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue
    • aucune modification de la liste des diagnostics
    • suppression des actes :
      • DGKA209 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA263 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA268 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA698 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
    • ajout des actes :
      • HPLA335 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie (Chimiohyperthermie anticancéreuse
        intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
      • HPLA423 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse
        intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

Source : Arrêté du 1er mars 2023

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Retard sur la publication des tarifs 2023

Le Ministère indique qu’il ne sera pas en mesure de publier les tarifs au 1er mars 2023 mais qu’il vise une publication durant la deuxième quinzaine de mars tant pour le volet AMO que le volet AMC (TNJP).

  • Pas de conséquence directe pour les établissements ex DG sur les flux assurance maladie (AMO) en raison des modalités de valorisation de l’activité et du versement de la sécurisation modulée à l’activité.
  • En revanche, pour les établissements qui relèvent de l’échelle tarifaire ex-OQN, consigne est donnée de suspendre la facturation directe des séjours jusqu’à la publication des tarifs.

En outre, le Ministère demande à l’ensemble des établissements de ne pas facturer de ticket modérateur à leurs patients jusqu’à publication des TNJP puis notification par les ARS à chaque établissement.

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Radiation de molécules onéreuses de la liste « en sus » au 01/03/2023

A compter du 01/03/2023, des spécialités sont radiées de la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d’hospitalisation visée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale, pour l’ensemble de leurs indications.

Il s’agit de 4 antinéoplasiques et de 2 antifongiques :

  • ARSENIC TRIOXYDE (antinéoplasique)
  • AZACITIDINE (antinéoplasique)
  • BENDAMUSTINE (antinéoplasique)
  • BORTEZOMIB (antinéoplasique)
  • CASPOFUNGINE (antifongique)
  • POSACONAZOLE (antifongique)

Source : Arrêté du 21 février 2023

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MCO : passage à Druides en M3 2023

A partir de la transmission de données de mars 2023, le logiciel unique Druides intégrera pour le MCO l’ensemble des logiciels de collecte et de transmission des données du champs PMSI MCO : Genrsa, Agraf, Preface, Fichsup, Genrsa Lamda, Preface Lamda, VisualValoSej, VisualValoAce, VisualValoLamdaSej et VisualQualite.

Des pré-requis techniques sont à vérifier d’ici là avec votre service informatique :

  • Autoriser Druides dans le pare-feu du SIH avec les flux avec l’ATIH sur les URL suivantes:
  • Disposer d’un environnement Windows 10 ou +
  • Disposer d’un espace disque du profil utilisateur suffisant :
    • Pour le répertoire « temp » notamment, prévoir 4 à 5 fois le volume des données en entrée
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Manuel des GME 2023 du SSR : version provisoire

La version provisoire du manuel des Groupes médicoéconomiques en soins de suite et de réadaptation est publiée en version provisoire.

La version 2023 de la fonction groupage (FG) est applicable à partir de la semaine 9 de l’année 2023 (semaine incluse) pour les séjours administratifs se déroulant en 2023.

Le manuel comporte trois volumes :

Le premier volume  correspond à la description de l’algorithme de groupage. Il décrit les quatre niveaux hiérarchiques de la classification.

Le deuxième volume décrit la classification par catégorie majeure, puis par GN. Pour chaque GN, figurent les tests d’entrée dans le GN et les listes associées, la liste des groupes de réadaptation, la liste des groupes de lourdeur.

Le troisième volume comporte les annexes volumineuses. Il n’a pas vocation à être imprimé. Pour ces annexes, l’utilisation des fichiers informatiques est conseillée.

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QUALHAS : Protection des données : création d’un rôle spécifique réservé au DIM

La HAS développe depuis 2015 des indicateurs de résultats mesurés à partir des bases médico-administratives. Ces sources de données sont protégées par le règlement général sur la protection des données (RGPD). La HAS traite ces données et les restitue, agrégées, aux établissements de santé pour qu’ils puissent les utiliser à visée de pilotage interne de la qualité des soins et gestion du risque.

Dans le cadre du « développement de l’indicateur sur la mortalité à 30 jours après un infarctus du myocarde calculé à partir du SNDS », la HAS a mis à disposition les résultats respectant le secret statistique, dont une partie plus détaillée, est en accès restreint. Ceci est nécessaire pour s’assurer que dans l’établissement, seules les personnes qui en ont le droit, puissent accéder à ces résultats détaillés.

A cette fin, un rôle spécifique est maintenant disponible dans QualHAS : Lecteur de données sensibles. Ce rôle est à attribuer exclusivement au médecin DIM de l’établissement de santé. Le médecin DIM peut ensuite partager ces résultats avec les personnes concernées par la prise en charge mesurée.

La HAS déploie cette restriction d’accès pour la première fois sur cet indicateur en développement. D’autres résultats d’indicateurs de la HAS mesurés à partir des bases de données médico-administratives (SNDS (PMSI/DCIR) ou PMSI) seront prochainement en accès restreint.

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Radiations des listes en sus

La radiation de DMI et de molécules onéreuses a habituellement pour effet une réintégration de ces dépenses qui ne sont plus prises en charge en sus dans le tarif des GHM correspondants à ces prestations.

Cette année, le Ministère a décidé que les Molécules et DMI de la liste en sus qui seront radiés (au 1er mars 2023) le seront sans réintégration des montants financiers dans les tarifs des GHS. Les établissements devront donc assumer seuls la perte du remboursement de ces produits.

Le Ministère justifie ces radiations par l’argument que l’estimation du coût du produit rapporté au montant des GHS dans lesquels le produit est utilisé est inférieur à 30 %.

Voici les radiations prévues à ce jour :

Pour les DMI

  • Cathéters de reperfusions pour thrombo-aspirations
  • Guide de mesure du Flux Résiduel (FFR) pour les coronarographies

Pour les molécules onéreuses

  • Antifongiques : Caspofungine et Pozaconasole
  • Chimiothérapie : Arsenic trioxyde, Azacitidine, Bendamustine, Bortezomib

Spécialités concernées

Cardiovasculaire Infectieux Oncologie