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La HAS et l’ATIH communiquent sur la simplification du processus de tirage au sort des dossiers à analyser dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).

Comme chaque année, un ou plusieurs de ces recueils sont à réaliser au sein des établissements. Cette évolution a un impact sur la manière dont vous identifierez les dossiers à auditer.

Synthétiquement, vous n’aurez plus à utiliser les différents logiciels de tirage au sort (LoTAS).

La simplification entraine les changements suivants :

Changements	Avant	A partir de 2024
Un seul logiciel	Vous téléchargiez des logiciels LOTAS différents pour chaque thème	Vous téléchargerez le logiciel ALICE pour tous les thèmes
Un tirage au sort centralisé	Vous réalisiez avec les LOTAS les tirages au sort	Vous ne ferez plus le tirage au sort : il sera fait par l’ATIH sur le PMSI national
La liste des séjours tirés au sort et à auditer est directement intégrée dans QualHAS par l’ATIH	Vous transmettiez à QualHAS la liste des séjours tirés aux sort	Vous ne transmettrez plus la liste des séjours à auditer. Elle est implémentée par l’ATIH dans QualHAS
Le logiciel ALICE sert uniquement à identifier le dossier à auditer	Chaque LoTAS permettait de retrouver l’identité du patient associée les séjours concernés	ALICE édite un fichier contenant des informations permettant d’identifier le séjour. Vous aurez ensuite à identifier le patient

Plus précisément, auparavant le logiciel LoTAS permettait à chaque établissement de générer la liste des dossiers tirés au sort à partir des archives PMSI locales. Dorénavant, le tirage au sort est effectué par l’ATIH et le logiciel unique ALICE génère des données de correspondance permettant d’apparier l’identifiant d’un séjour sélectionné de la base nationale PMSI, issu du tirage au sort, avec les données conservées localement par votre établissement.

Ainsi, vous n’avez plus à effectuer une grande partie des tâches préalables à l’audit des dossiers.

Le logiciel ALICE est téléchargeable à cette adresse : https://www.atih.sante.fr/modal_forms/nojs/connect/lot/3778. Un manuel d’utilisation accompagne ce programme.

La HAS a adressé son courrier d’information annuel aux établissements le 08/01/2024. Le recueil de données aura lieu cette année :

• En continu du 3 octobre 2023 au 1er octobre 2024 pour la mesure de l’expérience et de la satisfaction du patient hospitalisé (dispositif e-Satis) ; nous vous rappelons qu’il est nécessaire d’informer le patient sur l’utilisation de son adresse e-mail ;
• Du 1er avril au 28 juin 2024 pour les indicateurs recueillis à partir du dossier patient ;
• Du 3 au 28 juin 2024 pour l’indicateur sur la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier ;
• Du 2 au 30 septembre 2024 pour l’indicateur concernant la consommation des solutions hydroalcooliques.

Le tableau des différents recueils est disponible ci-dessous :