Catégorie : CCAM

Publié le

CCAM descriptive à usage PMSI 2022 Version Provisoire | Mise en ligne du 23/03/2022 : Version 1

Cette publication est la première liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 13 janvier 2022 présentes dans la CCAM V69 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, ainsi que des évolutions en CCAM Descriptive à usage PMSI.

A télécharger :

Le guide de lecture et de codage comprend des modifications mineures aux paragraphes 1.3.3 et 2.2.1 et sera publié au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis.

Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022, l’inscription de l’acte DZBF800 Réduction du diamètre du sinus coronaire par pose d’endoprothèse avec angiographie, par voie veineuse transcutanée, est transitoire et est effective à la date du 23/03/2022 pour une durée de 12 mois. Le codage de cet acte sera possible uniquement pendant la phase de prise en charge transitoire. Une notice technique explicative sera publiée à cet effet.

Les principales modifications : introduction de nouveaux libellés

  • Aux subdivisions 15.01.05 Explorations fonctionnelles de l’appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique et 01.01.01.01 Électromyographie [EMG], création d’extensions de codes pour les modalités de description du plateau technique spécialisé (PTS) « Laboratoire d’analyse quantifiée de la marche et du mouvement » en SSR.
  • À la subdivision 17.03.06 Autres actes thérapeutiques, sans précision topographique, inscription du libellé de CCAM descriptive à usage PMSI ZZEA800 Transplantation exceptionnelle de tissus et d’organe
  • Au sous-chapitre : 19.02 SUPPLÉMENTS, création du nouveau paragraphe 19.02.12 Gynécologie : YYYY071 Supplément pour réalisation d’une colposcopie.

 

Publié le

CCAM descriptive à usage PMSI 2021 Version 2 bis

L’ATIH a publié le 28/07/2021 une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021.  Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.

Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.

Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Publié le

CCAM descriptive à usage PMSI 2021 Version 2

Cette publication est la première actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 27 mars 2021. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V67 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Une note de présentation de ces évolutions est jointe.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Publié le

CCAM : nouveaux actes

Plusieurs évolutions de la CCAM sont parues au Journal Officiel du 2 décembre 2000. Elles prendront effet le 1er janvier 2021.

Décision du 6 octobre 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’Assurance maladie

  • A la subdivision « 04.06.01.01 – Actes thérapeutiques sur les cloisons du cœur, à l’étage atrial » est modifiée la note d’indication de l’acte DASF005 Fermeture d’un foramen ovale perméable, par voie veineuse transcutanée.
  • A la subdivision « 08.01.02 – Echographie de l’appareil urinaire et génital »  est inscrit l’acte suivant : JKQJ350 Épreuve de perméabilité des trompes utérines [de Fallope] au cours d’une hystérosalpingosonographie de contraste.
  • A la subdivision « 08.02.04.04 – Dilatation de l’urètre »  est inscrit l’acte suivant : JEPE154 Décompression de l’urètre par pose de dispositif intraprostatique [implant intraprostatique], par urétrocystoscopie.
  • Changements de tarifs des actes codés JEPE154 et JKQJ350.

 

Publié le

CCAM descriptive à usage PMSI 2020 : version 5

Cette publication  est la quatrième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2020. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel du 12 septembre 2020. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V65 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.

Principales évolutions :

Création de nouveaux paragraphes :

  • 08.04.06 Ablation d’implant de renfort pour organes pelviens
  • 17.02.07 Examen anatomocytopathologique expertal

Création de trois nouveaux libellés sur les actes thérapeutiques sur le sang.

Au sousparagraphe 07.03.03.02 Exérèse endoscopique de lésion de la partie haute du tube digestif :

Création d’un nouveau libellé : HEFE326 Dissection sousmuqueuse de l’œsophage et/ou de l’estomac, par œsogastro-duodénoscopie

Publié le

CCAM descriptive à usage PMSI 2020 – Version 4

La CCAM descriptive à usage PMSI Version 2020 est publiée au Bulletin officiel sous le numéro 2020/8 bis Fascicule spécial.

 

Version 4 du 27/07/2020

Cette publication est la troisième actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2020. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées aux Journaux Officiels de la République Française du 26/01/2020, du 07/02/2020, du 15 Février 2020 et du 24 juin 2020. Ces évolutions sont présentes dans la CCAM V64 mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

En résumé :

  • Radiations : BZQP002 Fluoroscopie de l’oeil
  • Créations :
    • JDLD659 Instillation vésicale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie par radiofréquences, par voie urétrale
    • YYYY185 Supplément pour actes bucco-dentaires réalisés en 2 séances ou plus pour prise en charge d’un patient en situation de handicap sévère
  • Ajout et modification de rédaction de notes
Publié le

Arrêté prestations 2020 (MCO) : Pneumologie : nouveau GHS pour les thermoplasties bronchiques dans l’asthme sévère

L’Arrêté « prestations » du 28 février 2020 introduit un GHS dédié pour les plasties des bronches par radiofréquence  pratiquées par endoscopie dans les cas d’asthme sévère :

Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d’un des GHM de la racine 04M03 « Bronchite et asthme de plus de 18 ans », la prise en charge du patient donne lieu à facturation d’un des GHS suivants :

  • dès lors que l’acte CCAM « Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie] » GEME121 a été réalisé, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 6238, 6134, 6135, 6136 ou 6137 ;
  • dans les autres cas, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1238, 1134, 1135, 1136 ou 1137..
Source : Arrêté du 28 février 2020 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile.
Publié le

Arrêté prestations 2020 (MCO) : Ophtalmologie : nouveau GHS pour les injections intravitréennes

L’Arrêté « prestations » du 28 février 2020 réintroduit un GHS dédié pour les injections intravitréennes (Avastin) :

Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM « Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire » (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle postérieur (H35. 3), la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l’un des GHS suivants :

  • dès lors que l’acte d’injection d’agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu’aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 « Affections de l’œil » n’a été réalisé, la
    prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ;
  • dans les autres cas, la production du GHM 02C11J donne lieu à la facturation du GHS 454.
Source : Arrêté du 28 février 2020 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L.162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile.
Publié le

Modification de la CCAM pour les anesthésistes et l’analgésie postop avec/sans KT périnerveux

L’article I-7 « Anesthésie-réanimation » est ainsi modifié :

« L’anesthésie-réanimation générale et/ou locorégionale est prise en charge à condition qu’elle soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou tronc nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que le médecin ou le chirurgien-dentiste qui effectue l’acte qui la nécessite.

…

Par dérogation à l’article I-6,

  •  le guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique du cou, du sein et de la paroi thoracique, de la paroi abdominale ou de membre, ou pour anesthésie rachidienne des patients dont l’indice de masse corporelle est supérieur ou égal à 30kg/m2 (AHQJ021)
  • et le supplément pour récupération peropératoire de sang (YYYY041)

peuvent être codés et tarifés bien qu’ils ne soient pas mentionnés en regard des actes auxquels ils peuvent s’appliquer.

…

Article 2

Au livre III des « dispositions diverses » :
A l’article III-2, les modificateurs 4 et 5 sont ajoutés comme suit :

« – Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, sans cathéter périnerveux ou rachidien ; le code est 4.
« – Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien ; le code est 5. »

Source : Décision du 8 janvier 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (Legifrance)