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DRUIDES : nouvelle version 0.7.4.0

Cette nouvelle version Druides 0.7.4.0 est une version de test M0 2023.

Les données doivent être transmises sur la période M0 2023 (brouillon).

Les données transmises sont traitées néanmoins par par e-pmsi comme s’il s’agissait de données M3 2023. Toutes les autres périodes seront rejetées par e-PMSI.

A télécharger sur https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/3673

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Publication des tarifs MCO 2023

Les tarifs MCO 2023 ont été publiés ce jour sur le site de l’ATIH.

Wikode a été mise à jour (page d’accueil | Documentations diverses | Liste des GHM et tarifs 2023.

Le taux d’évolution des tarifs MCO est de + 5,3% en moyenne pour les établissements ex-OQN, il est de + 6,9% en moyenne pour les établissements ex-DG.

Ces taux d’évolution tiennent compte des mesures nouvelles 2023, des mouvements de base (intégration dans les tarifs 2023 des mesures pouvoir d’achat initiée en 2022 sous forme d’enveloppe AC), d’une prévision volume de 0,9% dans les 2 secteurs, et d’une évolution des tarifs de 0,7 % dans le respect du périmètre et des références de l’ancien protocole (protocole de pluri-annualité 2020-2022).

L’arrêté fixant la valeur du coefficient prudentiel n’est pas encore paru. Cependant, sa valeur pour la campagne 2023 devrait rester à 0,7% pour les 2 secteurs. Ce coefficient doit permettre de constituer une réserve de crédits qui pourront être reversés selon l’état d’exécution de l’ONDAM. Nous vous rappelons que les tarifs publiés dans l’arrêté tarifaire ne tiennent pas compte de ce coefficient prudentiel.

Les coefficients géographiques restent inchangés par rapport à ceux de 2021.

Les tarifs des suppléments suivent l’évolution tarifaire moyenne, à l’exception des suppléments journaliers relatifs aux soins critiques qui sont en hausse de 7,68% car impactés par les mesures RH.

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IQSS : Compléments d’information générale aux établissements de santé sur les indicateurs de qualité et de sécurité des soins recueillis en 2023

  • La collecte des données pour les indicateurs liés au dispositif e-Satis est en continu et l’arrêt des bases se fera au 27 septembre 2023 pour l’année 2023.
  • La collecte des données à partir du dossier patient est répartie en deux vagues :
    • Pour les indicateurs entrant dans le calcul d’IFAQ 2023 : recueil du 17 avril au 16 juin 2023 ;
    • Pour les indicateurs qui n’entrent pas dans le calcul d’IFAQ 2023 : recueil du 15 mai au 29 septembre 2023.
  • La collecte des données se fera en juin 2023 pour l’indicateur sur la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier et en septembre 2023 pour la consommation des solutions hydroalcooliques. Les résultats des indicateurs calculés à partir du PMSI 2022 seront restitués en décembre 2023.
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FICHCOMP référentiel compassionnel : fin de valorisation des indications NXXXX00

Depuis le 1er juillet 2021, des nouveaux dispositifs dérogatoires d’accès et prise en charge par l’Assurance maladie ont été mis en place.

Dans le cadre de ces dispositifs d’accès précoces et compassionnels, la mise en œuvre du codage des indications des médicaments par les établissements de santé permet leur facturation.

Les codes à utiliser sont publiés chaque mois dans les référentiels associés sur le site du ministère (Autorisation d’accès précoce, autorisation d’accès compassionnel et cadre de prescription compassionnelle – Ministère de la Santé et de la Prévention (sante.gouv.fr)).

Pour rappel, la note d’information interministérielle du 7 février 2022 en précisait les modalités de codage (pièce jointe). Elle indiquait notamment que pour les indications de médicaments figurant dans le référentiel « accès compassionnel », le code NXXXX00, qui était initialement utilisé pour les spécialités bénéficiant d’une ATU nominative puis du « post-ATU », ne serait plus valorisé au profit des codes uniques par indication des référentiels (le cas échéant les codes NXXXX01 et NXXXX02 devant être utilisés).

Au regard de la montée en charge du codage, le code NXXXX00 a été accepté en S2 2022, mais sera bloqué à partir du 01/01/2023.

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Médicaments spécifiques HAD en 2023

La liste a été enrichie des spécialités suivantes au 1er janvier 2023 :

  • ABIRATERONE ACETATE
  • ARGATROBAN
  • AZACITIDINE
  • benralizumab
  • Brigatinib
  • DAROLUTAMIDE
  • DASATINIB
  • DEFERASIROX
  • DELAFLOXACINE MEGLUMINE
  • ENCORAFENIB
  • EVEROLIMUS
  • FINGOLIMOD
  • GUSELKUMAB
  • IDARUBICINE CHLORHYDRATE
  • IMIPENEM/ CILASTATINE/ RELEBACTAM
  • ISAVUCONAZOLE
  • IVACAFTOR
  • IXELKIZUMAB
  • Lacosamide
  • LENALIDOMIDE
  • LETERMOVIR
  • LINEZOLIDE
  • Nitisinone
  • Ofatumumab
  • PASIREOTIDE EMBONATE
  • SAPROPTERINE
  • SUNITINIB
  • Tacrolimus
  • TERIPARATIDE
  • TEZACAFTOR / IVACAFTOR
  • TEZACAFTOR/ IVACAFTOR/ ELEXACAFTOR
  • TOLVAPTAN
  • USTEKINUMAB
  • VENETOCLAX
  • DAPTOMYCINE
  • ERLOTINIB

Source : ATIH

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Spécialités pharmaceutiques en SSR 2023

La liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR est établie et maintenue par le ministère et fait l’objet d’une publication sur le site de l’ATIH.

Au 1er mars 2023, les molécules suivantes sont ajoutées à cette liste :

  • ARSENIC TRIOXYDE
  • AZACITIDINE
  • BENDAMUSTINE
  • BENDAMUSTINE CHLORHYDRATE
  • BORTEZOMIB
  • CASPOFUNGINE
  • POSACONAZOLE
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Nouveaux actes dans la prochaine version V72 de la CCAM (1er avril 2023)

Cardio interventionnelle

  • DDNF775 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
  • DDNF240 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

Radio interventionnelle et urologie

  • EDSF618 Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée

Chimio embolisation CHIP

  • HPLA335 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
  • HPLA423 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

NB. suppression de HPLB003 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

Rachis

  • LDKA426 Remplacement d’un disque intervertébral cervical par prothèse totale, par cervicotomie
  • LDKA767 Remplacement de deux disques intervertébraux cervicaux par prothèses totales, par cervicotomie

Biologie moléculaire

  • ZZQX628 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage individuel
  • ZZQX603 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage organisé

Source : Décision du 26 janvier 2023

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MCO : modification de l’arrêté « prestations » pour 2023

  • Ajout d’un supplément CTC facturé en sus d’un GHS : thérapie génique autologue par voie veineuse (FGLF671)
  • Liste d’actes permettant la valorisation d’une séance de radiothérapie en sus du GHS
  • Liste de GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus
  • Mise à jour de l’annexe 8 : diagnostics et actes associés autorisant la facturation d’un supplément de surveillance continue
    • aucune modification de la liste des diagnostics
    • suppression des actes :
      • DGKA209 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, sans remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA263 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, avec remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA268 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, sans remplacement de la valve aortique, sans réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
      • DGKA698 Remplacement de l’aorte thoracique ascendante et de l’aorte horizontale, avec montage en trompe d’éléphant renforcé, avec remplacement de la valve aortique, avec réimplantation des artères coronaires, par thoracotomie avec CEC
    • ajout des actes :
      • HPLA335 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie (Chimiohyperthermie anticancéreuse
        intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
      • HPLA423 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse
        intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

Source : Arrêté du 1er mars 2023

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Retard sur la publication des tarifs 2023

Le Ministère indique qu’il ne sera pas en mesure de publier les tarifs au 1er mars 2023 mais qu’il vise une publication durant la deuxième quinzaine de mars tant pour le volet AMO que le volet AMC (TNJP).

  • Pas de conséquence directe pour les établissements ex DG sur les flux assurance maladie (AMO) en raison des modalités de valorisation de l’activité et du versement de la sécurisation modulée à l’activité.
  • En revanche, pour les établissements qui relèvent de l’échelle tarifaire ex-OQN, consigne est donnée de suspendre la facturation directe des séjours jusqu’à la publication des tarifs.

En outre, le Ministère demande à l’ensemble des établissements de ne pas facturer de ticket modérateur à leurs patients jusqu’à publication des TNJP puis notification par les ARS à chaque établissement.