Évolution de la CCAM Version 75

La nouvelle version 75 de la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM) apporte des mises à jour significatives, notamment l’introduction de nouveaux codes et la révision de certains actes médicaux. Ces changements sont effectifs depuis le 1er mars 2024. Cet article de blog se penche sur les principaux ajouts et modifications apportés par cette mise à jour.

Introduction de la Version 75 de la CCAM

La version 75 introduit notamment un nouveau supplément, le code YYYY666, et l’ajoute à trois actes spécifiques. Ces modifications sont conformes à l’arrêté du 2 février 2024, publié au Journal Officiel le 6 février 2024.

Nouveau Supplément : YYYY666

Description et Conditions de Facturation

Le code YYYY666 concerne un supplément pour les actes de radiographie conventionnelle nécessitant l’utilisation d’un produit de contraste radiologique. Voici les détails de ce supplément :

  • Libellé : Supplément pour acte de radiographie conventionnelle nécessitant l’utilisation d’un produit de contraste radiologique à la charge du professionnel.
  • Facturation : Ce supplément ne peut pas être facturé pour des produits de contraste inscrits à la liste mentionnée au premier alinéa de l’article L.162-1-7 du code de la sécurité sociale. De plus, il ne peut pas être facturé en cas de réalisation simultanée d’un acte de scanographie.
  • Tarif : 54,65 euros.

Ajout aux Actes Spécifiques

Le supplément YYYY666 a été ajouté aux trois actes suivants :

  1. JZQH002 : Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle.
  2. JZQH003 : Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle.
  3. QEQH204 : Angiomammographie spectrale unilatérale ou bilatérale.